Mentions Légales | BEL AIR WEBSITE

MENTIONS LÉGALES

Actualisation : Septembre 2026
Le site belairatelier.fr est exploité par la société ATELIER BEL AIR en tant qu'éditeur officiel.

1. RENSEIGNEMENTS SUR L’ÉDITEUR
ATELIER BEL AIR
Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)
Capital social : 1 000 €
Siège social : 14 Villa du Bel Air 93800 Epinay-sur-Seine
Immatriculée au RCS de Bobigny | SIREN : 948 415 914
Numéro de TVA : FR07948415914
Contact email : contact@belairatelier.fr
Téléphone : 0629804596
L'entreprise est également enregistrée comme organisme de formation sous le numéro 11 93 10484 93. Cet enregistrement ne constitue en aucun cas un agrément étatique.
Responsable de la publication : Mélissa Landron, Présidente.

2. HÉBERGEMENT
La plateforme belairatelier.fr est conçue et techniquement administrée sur Wix.com Ltd.
Les informations concernant l'hébergeur et ses coordonnées sont disponibles sur le portail officiel de Wix.

3. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Chaque élément présent sur belairatelier.fr, incluant les textes, visuels, vidéos, chartes graphiques, logotypes, ainsi que les créations spécifiques (sculptures, FX, prothèses, maquillages) et supports pédagogiques, est intégralement protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Ces ressources sont la propriété exclusive d'Atelier Bel Air ou font l'objet d'une autorisation spécifique d'exploitation.
Il est strictement interdit de copier, diffuser, transformer ou exploiter tout ou partie de ces contenus, sur quelque support que ce soit, sans l'accord préalable et écrit d'Atelier Bel Air, hors exceptions légales en vigueur.
Les images illustrant des projets réalisés pour des tiers ou partenaires demeurent régies par les droits de propriété de leurs auteurs respectifs.

4. IDENTITÉ ET MARQUES BEL AIR
Les noms et identités visuelles BEL AIR, BEL AIR ATELIER, BEL AIR ACADEMY et BEL AIR CURIOSITIES sont protégés. Toute utilisation sans accord préalable est prohibée.
L'accès au site n'octroie au visiteur aucun droit de licence ou de usage sur ces signes distinctifs.

5. RESPONSABILITÉ ET INFORMATIONS
L'Atelier Bel Air s'implique pour offrir des données précises et actualisées sur cet espace numérique.
Le contenu sert à illustrer l'univers créatif de la marque, ses prestations techniques, ses formations éducatives et ses éventuelles ventes de créations originales.
Toutefois, la société ne saurait être tenue pour responsable d'éventuelles erreurs ou omissions. Elle se réserve le droit de modifier le site sans notification préalable.

6. CONNEXIONS EXTERNES
Le site peut renvoyer vers des plateformes tierces. Atelier Bel Air ne dispose d'aucun contrôle sur ces services tiers et décline toute responsabilité quant à leurs contenus ou à leur accessibilité.

7. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Dans le cadre de son activité (devis, formulaires, inscriptions, boutique), l'Atelier Bel Air traite des données à caractère personnel. Les modalités de collecte et les droits d'accès des utilisateurs sont détaillés dans notre Politique de Confidentialité.
Pour exercer vos droits, contactez-nous via : contact@belairatelier.fr
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8. UTILISATION DES COOKIES
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Toutes les précisions sont disponibles dans notre Politique de Cookies.

9. DISPOSITIONS CONTRACTUELLES
Les services de BEL AIR ATELIER, les cursus de BEL AIR ACADEMY et les produits de BEL AIR CURIOSITIES sont régis par leurs propres conditions générales. Nous invitons les clients à les consulter avant tout engagement contractuel ou achat.

10. LÉGISLATION APPLICABLE
Les présentes mentions sont régies par la loi française. Tout différend relève de la compétence des juridictions françaises compétentes, sous réserve des droits spécifiques aux consommateurs.